Documents utiles

DOCUMENTS UTILES :

• Plaquette institutionnelle
• Rapport d'activité
• Les priorités formation de la Branche 2009-2011

Le guide complet "les Essentiels" du FAFIEC :
pour tout connaître sur la formation professionnelle depuis la loi du 24 novembre 2009

• Les Essentiels et sa boîte à outils

Les fiches pratiques "Réussir" pour mieux comprendre les dispositifs de la formation :

• Les fiches "Réussir "

DOCUMENTS DE REFERENCE :

Les critères de prise en charge du FAFIEC

• Critères de financement 2010

Les conditions générales du FAFIEC :

• Conditions générales

Les modalités de règlement de prise en charge par le FAFIEC :

• La demande de règlement

Les référentiels métiers de la Branche

Les Accords de Branche :

• Accord de Branche sur la formation professionnelle du 23 octobre 2008 conclu dans le cadre de la CCN du 15 décembre 1987 des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils (Accord étendu - publié au Journal Officiel le 6 mai 2009).

• Accord du 17 mai 2005 modifiant l’accord constitutif du FAFIEC du 14 décembre 1994
• Accord constitutif du FAFIEC en tant qu’OPCA du 14 décembre 1994
• Accord national du 5 juillet 2001 relatif à l'introduction des métiers de l'Internet (étendu le 2 octobre 2002)